Conditions d'utilisation

Merci d'utiliser Track your Time (TyT).
En utilisant TyT, vous acceptez nos conditions d'utilisation. Si vous utilisez TyT au sein d'une entreprise, vous acceptez ces conditions au nom de l'entreprise. Nos conditions d'utilisation s'appliquent à l'utilisation de notre logiciel et sites web.

Logiciel - CLUF

TyT- Track your Time : Contrat de Licence Utilisateur Final

Veuillez lire attentivement ce document avant d'utiliser le logiciel. Si vous n'êtes pas d'accord avec les termes de cette licence, n'utilisez pas le logiciel.

1. Octroi de licence. Ce contrat de licence ("Licence") vous accorde les droits suivants en ce qui concerne le logiciel ("LOGICIEL") appartenant à TEKNO s.à.r.l. ("TEKNO") :

1.1 TyT- Track your Time ("TyT")
(a) Vous pouvez faire une copie de TyT sur support électronique à des fins de sauvegarde. Cette copie doit inclure l'avis de droit d'auteur de TEKNO et doit comprendre tout les fichiers de TyT.
(b) Vous pouvez transférer TyT et tous les droits en vertu de cette LICENCE à un tiers avec une copie de cette LICENCE et tous les documents écrits accompagnant TyT, à condition que l'autre partie accepte les termes et conditions de la présente LICENCE.
(c) TyT est constitué aussi bien du logiciel que des "templates" et autres fichiers distribués avec le logiciel ou distribués par TEKNO en vue d'être exploités avec le LOGICIEL

2. Restrictions. Le LOGICIEL contient des secrets commerciaux à protéger, vous n'êtes pas autorisé à décompiler, désosser, démonter ou autrement réduire ou traduire le LOGICIEL en une forme perceptible par l'homme. Vous ne pouvez pas modifier, adapter, traduire, louer, prêter, revendre à profit, distribuer ou créer des travaux dérivés basés sur le LOGICIEL ou toute partie de celle-ci. Ceci est une LICENCE d'utilisation restreinte, pas une vente du LOGICIEL. Bien que vous pouvez distribuer le LOGICIEL sur un certain nombre de systèmes informatiques, chaque installation doit conserver toutes les marques et les mentions de copyright incorporés dans le LOGICIEL.

3. Résiliation. Cette LICENCE est en vigueur jusqu'à sa résiliation. Cette LICENCE sera résiliée immédiatement et sans préavis de TEKNO si vous ne respectez pas l'une de ses dispositions. En cas de résiliation, vous devez détruire le LOGICIEL et toutes ses copies, vous pouvez résilier cette LICENCE à tout moment.

4. Vous acceptez que TEKNO puisse vérifier votre utilisation du LOGICIEL quant au respect de ces conditions à tout moment, moyennant un préavis raisonnable. Dans le cas où une telle vérification révèle une utilisation du LOGICIEL autres que dans le plein respect des termes de cet accord, vous devrez rembourser TEKNO de tous les frais raisonnables liés à cette vérification, en plus de toutes les autres dettes que vous pouvez encourir en raison de cette non-conformité.

5. Vos droits de LICENCE en vertu du présent contrat ne sont pas exclusifs.

6. Si vous choisissez d'autoriser la collecte de données de diagnostique et d'utilisation, vous acceptez que TEKNO et ses filiales et ses agences puissent collecter, conserver, traiter et utiliser les données diagnostique, technique, d'utilisation et des informations connexes, y compris mais non limité à des identificateurs de système unique, sont recueillies périodiquement pour fournir et améliorer les produits et services de TEKNO, faciliter la fourniture de mises à jour logicielles, le support produit et d'autres services relatifs aux logiciels TEKNO, et à vérifier la conformité avec les termes de cette LICENCE. Vous pouvez changer votre préférence pour le diagnostique et la collecte des données d'utilisation à tout moment en allant dans la configuration du LOGICIEL et en décochant la case. TEKNO peut utiliser ces informations,  pour les finalités décrites ci-dessus. Afin de permettre aux partenaires de TEKNO et des développeurs tiers d' améliorer le LOGICIEL, le matériel et les services conçus pour une utilisation avec des produits TEKNO. TEKNO peut également fournir à un tel partenaire ou développeur tiers un sous-ensemble d'informations de diagnostic qui est pertinente à ce partenaire ou développeur, pour autant que les informations de diagnostic soient sous une forme qui ne vous identifie pas personnellement.

7. Vos contenus vous appartiennent. Nous ne revendiquons aucun droit de propriété ni aucun droit de propriété intellectuelle sur les informations que vous fournissez ou qui nous sont fournies. La seule exception concerne vos types de tâches et de groupes de tâches personnalisés qui peuvent être utilisés entièrement ou partiellement comme modèle pour d'autres utilisateurs. Les autres informations que vous nous fournissez (Clients, Projets, Equipes, Collègues, Prestations) sont considérées comme personnelles et sensibles. Ces informations ne seront en aucun cas communiquées à un tiers.

8. Vous nous accordez une licence libre de droits, mondiale, transférable, irrévocable et perpétuelle pour incorporer ou utiliser vos suggestions.

9. Exclusion de garantie, limitation des recours et des dommages-intérêts du LOGICIEL et de la documentation écrite "tel quel". EN AUCUN CAS TEKNO, OU SES EMPLOYÉS, OU FILIALES NE SERONT TENUS POUR RESPONSABLES DE TOUT DOMMAGE, ACCESSOIRES OU INDIRECTS (Y COMPRIS, SANS LIMITATION, LES DOMMAGES POUR PERTE DE PROFITS, INTERRUPTION D'ACTIVITÉ, PERTE D'INFORMATIONS COMMERCIALES OU TOUTE AUTRE PERTE FINANCIÈRE) découlant de L'UTILISATION OU L'INCAPACITE D'UTILISER LE LOGICIEL OU DE MATÉRIAUX LIES MÊME SI TEKNO OU UN REPRESENTANT TEKNO AGRÉÉ A ETE INFORMÉ DE LA POSSIBILITE DE TELS DOMMAGES. TEKNO N'EST PAS RESPONSABLE DES DOMMAGES RÉELS pour une cause quelconque, QUELLE QUE SOIT LA FORME DE L'ACTION.

 

Website & Software - Conditions d'utilisation

1. Definitions

Lorsque nous disons «nous» ou «notre», nous faisons référence à TEKNO sàrl, une société à responsabilité limitée luxembourgeoise, à nos employés, administrateurs, dirigeants, sociétés affiliées et filiales.

Lorsque nous disons «vous» ou «votre», nous faisons référence à la personne ou à l'entité enregistrée auprès de nous pour utiliser les services TyT.

Lorsque nous disons «termes», nous entendons nos conditions d'utilisation, qui comprennent notre politique de confidentialité.

Lorsque nous parlons de «sites Web», nous entendons nos sites Web situés sur track-your-time.com, y compris tous les sous-domaines et sites associés à ces domaines, ainsi que les autres sites Web que nous exploitons actuellement et dans le futur.

Lorsque nous disons «Services», nous entendons nos sites Web, nos applications, notre contenu et divers services tiers qui composent TyT.

Lorsque nous disons «TyT», nous entendons nos sites Web et nos logiciels collectivement.

Lorsque nous disons «information», nous entendons toutes les différentes formes de données que vous nous fournissez et que nous collectons à partir de votre utilisation des Services, logiciels et appareils.

2. Règles générales

Pour utiliser TyT, vous devez: a) être âgé d'au moins treize (13) ans; (b) compléter le processus d'inscription; (c) fournir des informations à jour et exactes; (d) accepter ces conditions; et (e) promettre de suivre ces règles:

     Vous êtes responsable de tout le contenu que vous fournissez et de vos activités sur TyT;

     Vous utiliserez TyT conformément à toutes les lois, règles et réglementations applicables;

     Vous n'utiliserez pas TyT pour solliciter l'exécution de toute activité qui viole nos droits ou les droits d'autrui; et

     Vous n'utiliserez pas TyT pour télécharger, transmettre ou distribuer de quelque manière que ce soit tout contenu répréhensible, tel que déterminé par nous.

Si vous violez l'une de vos promesses ci-dessus ou l'une des règles de ces conditions, nous pouvons résilier votre compte ou votre licence. Vos actions peuvent également vous exposer à des conséquences juridiques.

Tant que vous respectez nos Conditions d'utilisation, nous vous accordons un privilège limité, non exclusif et non transférable d'utiliser TyT. Votre utilisation de TyT est à vos risques et périls.

3. Propriété intellectuelle

Vos contenus vous appartiennent. Nous ne revendiquons aucun droit de propriété ni aucun droit de propriété intellectuelle sur les informations que vous fournissez ou qui nous sont fournies. La seule exception concerne vos types de tâches et de groupes de tâches personnalisés qui peuvent être utilisés entièrement ou partiellement comme modèle pour d'autres utilisateurs. Les autres informations que vous nous fournissez (Clients, Projets, Equipes, Collègues, Prestations) sont considérées comme personnelles et sensibles. Ces informations ne seront en aucun cas communiquées à un tiers.

Nous possédons TyT et nos services. Vous ne pouvez pas copier, reproduire, altérer, modifier, revendre, reproduire ou créer des œuvres dérivées de TyT, de nos Services ou de notre contenu sur TyT sans notre autorisation écrite.

Vous nous accordez une licence libre de droits, mondiale, transférable, irrévocable et perpétuelle pour incorporer dans TyT ou utiliser toute suggestion, demande d'amélioration, recommandation ou autre commentaire que nous recevons de vous ou de vos représentants.

4. Mots de passe et comptes

Vous êtes responsable de la confidentialité de votre nom d'utilisateur et de votre mot de passe. Vous êtes également responsable de tout compte auquel vous avez accès. Vous acceptez de nous informer immédiatement de toute utilisation non autorisée de vos comptes. Nous ne sommes pas responsables des pertes dues à des mots de passe volés ou piratés.

Vous ne représenterez pas une autre personne ou entité à moins que cette personne ou entité ne vous ait donné la permission écrite d'agir en son nom.

5. Modalités de paiement

Pour tous les plans, vous nous autorisez à vous facturer selon le plan que vous avez choisi au taux en vigueur ainsi que tous les autres frais que vous pourriez encourir en lien avec votre utilisation des Services, tels que les taxes, les droits et les éventuels frais de transaction.

Une carte de crédit valide est requise pour que vous puissiez continuer à utiliser les services de mois en mois. Les Services sont facturés à l'avance sur une base mensuelle et ne sont pas remboursables. Il n'y aura pas de remboursement ou de crédits pour les mois partiels, pour les mises à niveau ou les déclassements de compte, ou pour les mois inutilisés avec un compte ouvert.

Nous nous réservons le droit de modifier les frais de service sur préavis de trente (30) jours. Un tel avis peut être fourni à tout moment sous forme d'avertissement dans TyT ou par courrier électronique.

6. Annulation et résiliation

Vous êtes seul responsable de l'annulation de votre compte. Vous pouvez annuler votre compte à tout moment en envoyant un courriel. Vous ne serez pas facturé après l'annulation. Il n'y a pas de frais d'annulation.

En cas d'annulation ou de résiliation, votre compte sera immédiatement désactivé, et votre compte et vos informations ne pourront pas être récupérés une fois le compte fermé. Nous nous réservons le droit de conserver ou de supprimer les données que vous nous fournissez à notre seule discrétion.

Nous nous réservons également le droit de refuser le service et de fermer votre (vos) compte (s) sans préavis pour quelque raison que ce soit, voire aucune raison.

7. Indemnité

Vous acceptez de nous indemniser et de nous dégager de toute responsabilité de toutes les demandes, perte, responsabilité, réclamations ou frais (y compris les honoraires d'avocats) engagés contre nous par un tiers en raison de ou découlant de ou en relation avec votre utilisation de TyT.

8. Déclarations de garanties

Dans la mesure permise par la loi, nous fournissons TyT «tel quel» et «tel que disponible», ce qui signifie que nous ne fournissons aucune garantie, expresse ou implicite, y compris, mais sans s'y limiter, les garanties de la qualité marchande et l'adéquation à un usage particulier et à toute garantie (i) TyT répondra à vos exigences spécifiques, (ii) TyT sera ininterrompu, opportun, sécurisé ou sans erreur, (iii) les résultats qui peuvent être obtenus à partir de TyT seront précis et fiables (iv) la qualité des produits, services, informations ou autres matériels achetés ou obtenus par TyT répondra à vos attentes, et (v) toute erreur dans TyT sera corrigée.

9. Limitation de responsabilité

Dans la mesure permise par la loi, vous assumez l'entière responsabilité et nous déclinons toute responsabilité pour tout dommage indirect, consécutif, exemplaire, accessoire ou punitif, y compris les profits perdus, même si nous avons été avisé de la possibilité de tels dommages.

Nous déclinons toute responsabilité pour les actes, omissions et comportements de tiers liés à votre utilisation de TyT et des sites et services liés. Votre seul recours contre nous pour insatisfaction avec TyT est d'arrêter d'utiliser TyT. Cette limitation fait partie du contrat entre vous et nous. L'avertissement précédent s'applique à tout dommage ou responsabilité que ce soit pour rupture de contrat, délit, négligence ou toute autre cause d'action.

Si, nonobstant les autres dispositions des Conditions, nous sommes tenus responsables envers vous pour tout dommage ou perte résultant de ou lié de quelque façon que ce soit à votre utilisation du Site ou de l'un de nos Services, notre responsabilité ne doit pas dépasser ce que vous nous avez payé pour les Services le mois précédent. Certaines juridictions n'autorisent pas les limitations de responsabilité, de sorte que la limitation qui précède peut ne pas s'appliquer à vous.

10. Loi applicable Règlement des différends

Vous acceptez que toutes les questions relatives à votre accès ou à votre utilisation de TyT, y compris tous les litiges, seront régies par les lois luxembourgeoises sans égard à ses dispositions en matière de conflits de lois. Vous acceptez la juridiction personnelle et le lieu dans les tribunaux d'État au Luxembourg, et renoncez à toute objection à cette juridiction ou lieu. Toute réclamation en vertu des présentes Conditions d'utilisation doit être présentée dans un délai d'un (1) an après la survenance de la cause d'action, ou une telle réclamation ou cause d'action est interdite.

Aucun recouvrement ne peut être demandé ou reçu pour des dommages autres que des frais remboursables, sauf que la partie gagnante aura droit aux frais et honoraires d'avocat. En cas de controverse ou de différend entre nous et vous découlant de ou en relation avec votre utilisation des sites Web ou des services, les parties tenteront, rapidement et de bonne foi, de résoudre un tel différend. Si nous sommes incapables de résoudre un tel différend dans un délai raisonnable (ne dépassant pas trente (30) jours), l'une ou l'autre partie peut soumettre cette controverse ou ce différend à la médiation. Si le différend ne peut être résolu par la médiation, les parties sont libres de poursuivre tout droit ou recours dont elles disposent en vertu de la loi applicable.

11. Force majeure

Vous acceptez que nous ne sommes pas responsables des retards ou des échecs dans l'exécution de toute partie des Services, pour toute cause indépendante de notre volonté.

12. Divisibilité

Si une ou plusieurs sections des Conditions sont jugées inapplicables, ces sections seront supprimées ou modifiées autant que nécessaire, et le reste des Conditions restera valide et exécutoire.

13. Assignations

Vous ne pouvez céder aucun de vos droits en vertu du présent contrat à quelqu'un d'autre. Nous pouvons céder nos droits à toute autre personne ou entité à notre discrétion.

14. Aucune renonciation

Notre défaut d'exercer ou de faire appliquer un droit ou une disposition des Conditions ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.

15. Accord complet

Ces Conditions et tous les documents incorporés dans ces Conditions par référence constituent l'intégralité de l'accord entre vous et nous et régissent votre utilisation de TyT, remplaçant tout accord antérieur entre vous et nous (y compris, mais sans s'y limiter, toute version antérieure des Conditions d'utilisation ).

16. Modifications apportées à TyT

Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de changer, modifier, ajouter ou supprimer des parties des conditions, à tout moment. Les modifications ou changements apportés aux présentes conditions ne seront pas effectifs tant que nous n'aurons pas publié de conditions révisées sur le site Web. Sauf indication contraire, toute nouvelle fonctionnalité augmentant ou améliorant TyT est soumise aux Conditions.

Il est de votre responsabilité de vérifier les conditions périodiquement pour les changements. Votre utilisation continue de TyT après l'affichage des modifications signifie que vous acceptez et acceptez les modifications.

Nous nous réservons le droit de faire l'une des choses suivantes, à tout moment, sans préavis: (1) modifier, suspendre ou interrompre le fonctionnement ou l'accès à TyT, ou toute partie de TyT pour quelque raison que ce soit; (2) modifier ou changer TyT, ou toute partie de TyT, et toutes les politiques ou conditions applicables; et (3) interrompre le fonctionnement de TyT, ou de toute partie de TyT, au besoin pour effectuer une maintenance de routine ou non périodique, une correction d'erreur ou d'autres changements.

17. Questions

Si vous avez des questions au sujet des conditions d'utilisation, veuillez nous envoyer un courriel à info@track-your-time.com.

 

Politique de confidentialité

Chez TEKNO, nous nous engageons à protéger votre vie privée, et nous avons créé cette politique de confidentialité dans le cadre de nos Conditions d'utilisation pour expliquer quelles informations nous collectons, comment vos informations sont collectées et comment nous pouvons les utiliser sur notre site Web track-your-time.com et d'autres sites Web et services que nous exploitons.

Comme vous le verrez ci-dessous, nous utilisons uniquement les informations collectées pour améliorer nos services pour nos utilisateurs. Si après avoir lu la Politique de confidentialité, vous avez d'autres questions, veuillez nous contacter à info@track-your-time.com.

1. Définitions

Lorsque nous disons «nous» ou «notre», nous faisons référence à TEKNO sàrl, une société à responsabilité limitée luxembourgeoise, à nos employés, administrateurs, dirigeants, sociétés affiliées et filiales.

Lorsque nous disons «vous» ou «votre», nous faisons référence à la personne ou à l'entité enregistrée auprès de nous pour utiliser les services TEKNO.

Lorsque nous parlons de «sites Web», nous entendons nos sites Web situés sur track-your-time.com, y compris tous les sous-domaines et sites associés à ces domaines, ainsi que les autres sites Web que nous exploitons actuellement et dans le futur.

Lorsque nous disons «Services», nous entendons nos sites Web, nos applications, notre contenu et divers services tiers qui constituent votre suivi.

Lorsque nous disons «TyT», nous entendons nos sites Web et nos services collectivement.

Lorsque nous disons «information», nous entendons toutes les différentes formes de données que vous nous fournissez et que nous collectons à partir de votre utilisation des Services, logiciels et de vos appareils.

2. Informations que nous recueillons

Informations que vous nous fournissez: Lorsque vous vous inscrivez et utilisez TyT, vous nous fournissez des informations que nous collectons. Ces informations peuvent inclure votre nom, votre adresse de facturation et postale, votre adresse e-mail, votre numéro de téléphone et vos informations de carte de crédit. Nous utilisons un intermédiaire tiers pour gérer le traitement des cartes de crédit. Cet intermédiaire n'est pas autorisé à stocker, conserver ou utiliser vos informations de facturation à d'autres fins que le traitement de cartes de crédit en notre nom.
    
Informations provenant de votre utilisation des Services: Ces informations peuvent inclure l'adresse IP, les informations de localisation, la date et l'heure, le type de navigateur et toute autre action que vous auriez pu utiliser pendant l'utilisation des Services.
    
Cookies: Lorsque vous utilisez TyT, nous stockons sur votre ordinateur des "cookies", qui sont des chaînes de code. Nous utilisons ces cookies pour collecter des informations sur le moment où vous visitez notre site Web, lorsque vous utilisez les Services, votre navigateur, votre système d'exploitation et d'autres informations similaires. La plupart des navigateurs vous permettent de bloquer et de supprimer les cookies. Cependant, si vous bloquez nos cookies, nos Services peuvent ne pas fonctionner correctement.

3. Comment nous utilisons vos informations

     Pour créer votre compte
     Pour vous facturer des services.
     Pour fournir un soutien à la clientèle.
     Transférer vos informations dans le cas d'une vente, fusion, consolidation ou acquisition.
     Pour mieux comprendre vos besoins et intérêts.
     Pour envoyer des newsletters
     Pour personnaliser votre expérience
     Pour améliorer nos services et nos produits.
     Pour vous envoyer des mises à jour et des alertes et pour vous contacter à propos de votre compte.
     Répondre à des citations à comparaître, à des ordonnances judiciaires ou à un processus judiciaire, ou établir ou exercer nos droits légaux ou nous défendre contre des réclamations légales.

Si vous ne souhaitez plus recevoir nos newsletters, vous pouvez vous désabonner en suivant le lien situé dans nos emails.

4. Comment nous partageons et divulguons vos renseignements personnels

Même si nous ne partageons jamais vos informations personnelles avec des sociétés non affiliées, nous pouvons partager vos informations personnelles de la manière suivante:

    Nous pouvons partager des informations avec des prestataires de services qui fournissent les services nécessaires à TEKNO et à des partenaires stratégiques qui nous aident à commercialiser TyT- par exemple pour envoyer des bulletins d'information ou pour traiter des paiements.
    
Pour fournir un soutien à la clientèle.
    
Quand nous avons votre permission de partager vos informations.
    
Lorsque nous vous avons préalablement informé que les informations seront partagées.
    
Lorsque nous sommes tenus par la loi, ou un processus juridique de divulguer cette information - comme une ordonnance judiciaire valide ou une citation à comparaître valide. Lorsque nous croyons de bonne foi que la divulgation est nécessaire pour protéger nos droits, protéger votre sécurité ou celle d'autrui, enquêter sur une fraude ou répondre à une demande gouvernementale valide.
    
Pour appliquer nos termes et conditions ou pour protéger nos opérations ou nos utilisateurs.
    
Si un transfert de vos informations est requis aux termes d'une réorganisation, d'une fusion ou d'une vente de la société.
    
Lorsque nous déterminons que les informations sont des informations agrégées ou d'autres informations qui ne vous identifient pas.

5. Sécurité

Nous prenons des précautions - y compris des mesures administratives, techniques et physiques - pour protéger vos informations personnelles contre la perte, le vol et l'utilisation abusive, ainsi que contre l'accès non autorisé, la divulgation, l'altération et la destruction.

Nous suivons les normes de l'industrie généralement reconnues pour protéger vos informations, à la fois pendant la transmission et une fois que nous les recevons. Cependant, aucune méthode de transmission sur Internet ou méthode de stockage électronique n'est sécurisée à 100%. Par conséquent, alors que nous nous efforçons d'utiliser des moyens commercialement acceptables pour protéger vos informations personnelles, nous ne pouvons pas garantir leur sécurité absolue.

Lorsque vous saisissez des informations sensibles (comme un numéro de carte de crédit) sur notre formulaire de commande, nous cryptons la transmission de ces informations à l'aide de la technologie SSL (Secure Socket Layer).

6. Correction et mise à jour des informations

Si vous êtes notre client et souhaitez accéder ou supprimer les informations que vous avez fournies, vous pouvez le faire en vous connectant à TyT et en effectuant la modification ou en nous envoyant un e-mail à info@track-your-time.com. Nous répondrons à votre demande dans les 30 jours. Nous pouvons refuser de traiter des demandes ou des demandes déraisonnables qui ne sont pas exigées par la loi locale.

Nous conservons vos informations et données que nous traitons en votre nom aussi longtemps que votre compte est actif, que nécessaire pour fournir nos Services, et que nécessaire pour nous conformer à nos obligations légales et résoudre les litiges.

Nous n'avons aucune relation directe avec des tiers avec lesquels nos utilisateurs peuvent interagir en utilisant les Services. Toute partie qui souhaite modifier ou supprimer des données susceptibles d'être stockées dans les Services doit adresser sa demande à l'utilisateur TyT concerné agissant en tant que "responsable du traitement" de ces informations.

Toute partie qui ne souhaite plus être contactée par un utilisateur TyT doit contacter directement cet utilisateur TyT.

7. Mises à jour de cette politique de confidentialité

Nous nous réservons le droit de modifier cette déclaration de confidentialité à tout moment, veuillez donc la consulter fréquemment. Si nous apportons des changements majeurs à cette politique, nous vous en informerons ici et par email.

8. Date effective

Cette politique de confidentialité a la même date d'entrée en vigueur que nos conditions.

9. Questions

Si vous avez des questions concernant notre politique de confidentialité, veuillez nous contacter :

Address: TEKNO sàrl, 14b, A Romescht, L-7364 Bofferdange Luxembourg
Email: info@tekno-solutions.com